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Ce site Internet est la propriété de la société  Construction ® dont le siège social se situe : C/ Office Tropézien - 8, Traverse des Charpentiers - Route des Plages - ZA St Claude - 83990 - St TROPEZ

 Construction ® est une SAS au capital de 30 000€. Immatriculé au registre du Commerce et des Sociétés de Frejus sous le n°2015 B 01524 et à l'INSEE sous le n°800 900 383 00012, son code NAF est 4618Z et son Numéro Intracommunautaire est FR06 800 900 383.

Le directeur de la publication du site est Monsieur Paul GOUILLON.

DECLARATION

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, est en cours la déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.)

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Les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition portant sur les données les concernant en écrivant à  Construction ® Route des Plages ZA St Claude 83990 St TROPEZ ou en utilisant le formulaire de contact

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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La Société  Construction s'engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites ou photos. Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Société  Construction. Mise en garde générale. La société  Construction met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés. Malgré tous les soins apportés, les informations sont fournies sans garantie d'aucune sorte. Elles sont non-contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis.

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Le site maison-monazur.fr, sa structure générale, ainsi que les textes, fichiers téléchargeables, images animées ou non, son savoir faire, dessins, graphismes et tous les autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive de la Société  Construction. Il en est de même des bases de données qui pourraient figurer sur site et qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Société  Construction pourrait être productrice.

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Provence pub - 15 le belvédère - 04310 Ganagobie - E-mail : contact@provence-pub.fr - Tél : 06 01 81 41 96

HEBERGEMENT DU SITE

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